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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.FABRE NEGOCE
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FINES DENTELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES DENTELLES
R.FABRE NEGOCE, SARL

Numéro de dépôt :
3950276
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/10/2022
FINES DENTELLES de R.FABRE NEGOCE

Présentation de la marque FINES DENTELLES

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.FABRE NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FINES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.FABRE NEGOCE domicilié(e) LE VILLAGE - 26410 - SAINT ROMAN EN DIOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 258 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS RAYMOND FABRE, M. RAYMOND FABRE domicilié(e) 74 CHEMIN DU MOULIN A VENT - 30390 - DOMAZAN - France.

La marque FINES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINES DENTELLES est expirée depuis le 1 octobre 2022.

R.FABRE NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FLORA , plus belle ma vie en rosé , LES VINS RAYMOND FABRE


R.FABRE NEGOCE, SARL - LE VILLAGE - 26410 - SAINT ROMAN EN DIOIS - France - SIREN 753258805


LES VINS RAYMOND FABRE, M. RAYMOND FABRE - 74 CHEMIN DU MOULIN A VENT - 30390 - DOMAZAN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.